CGV

Identification du vendeur

Nom de l’entreprise : BOURNOV
Statut juridique : Entrepreneur individuel
Numéro SIRET : 88511325800028
Adresse : 27 rue de la gare, 71800 La Clayette
E-mail : contact@bournov.fr
Hébergeur du site : Shopify

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.bournov.fr. En validant une commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.

Produits

Les produits proposés sont des vêtements fabriqués artisanalement. Chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations dues à sa fabrication manuelle. Les photographies des produits sur le site sont non contractuelles et peuvent différer légèrement du produit reçu.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix affiché et sont ajoutés au moment de la commande.

Commande

Les commandes se font exclusivement en ligne via le site www.bournov.fr.
Toute commande n’est confirmée qu’après réception du paiement intégral.
Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de problème de paiement ou d’abus.

Paiement

Le paiement des commandes peut être effectué par :

Carte bancaire via une plateforme sécurisée.
PayPal

Les transactions sont sécurisées grâce au certificat SSL du site.

Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Délais : Les délais de livraison sont en général de 3 à 5 jours ouvrés, mais peuvent varier selon la destination. Ces délais s'ajoutent aux délais de conception notifiés sur chaque fiche produit.
Coûts : Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et varient selon la destination.

Le vendeur n’est pas responsable des retards dus au transporteur.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions :

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits fabriqués sur mesure ou personnalisés (exemple : vêtements à la demande, créations sur mesure).

Modalités :

Pour exercer ce droit, le client doit envoyer un e-mail à contact@bournov.fr en précisant son numéro de commande.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés, non lavés, et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.

Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

En cas de défaut constaté, le client doit contacter le vendeur dans les 2 mois suivant la découverte du défaut.

Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont nécessaires à la gestion des commandes et ne sont pas partagées avec des tiers, sauf pour assurer la livraison des produits.

Conformément à la réglementation RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en contactant contact@bournov.fr.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation préalable.

Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

Modification des CGV

Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.