Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site :

Éditeur du site

Nom de la boutique : BOURNOV
Nom et prénom : BOURNOF Jade
Numéro SIRET : 88511325800028
Adresse : 27 rue de la gare, 71800, La Clayette
Adresse e-mail : contact@bournov.fr

Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : Shopify
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Ottawa ON, K2P 1L4

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site BOURNOV implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site BOURNOV sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Jade BOURNOF, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site BOURNOV est mis à jour régulièrement par Jade BOURNOF. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Activité et propriété intellectuelle

Le site BOURNOV propose à la vente des vêtements conçus et fabriqués par Jade BOURNOF.

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, designs, photographies, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable de Jade BOURNOF, est interdite.

Données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site respecte la réglementation en matière de protection des données personnelles (RGPD).

• Responsable du traitement : Jade BOURNOF
• Finalité des données collectées : Traitement des commandes, gestion de la relation client, envoi d’e-mails d’information commerciale.
• Destinataires : Les données collectées sont utilisées uniquement par Jade BOURNOF et, si nécessaire, transmises à des prestataires (paiement, livraison).
• Vos droits : Vous pouvez accéder, corriger ou supprimer vos données personnelles en nous contactant à contact@bournov.fr.

Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

Conditions générales de vente (CGV)

Les Conditions Générales de Vente, accessibles [ici/lien vers vos CGV], encadrent les relations commerciales avec nos clients :

• Commandes : Processus de commande et validation.
• Paiement : Modes de paiement acceptés.
• Livraison : Délais et conditions.
• Retours et échanges : Droit de rétractation conformément à la législation en vigueur.
• Garanties légales : Conformité et vices cachés.

Litiges et droit applicable

En cas de litige, le droit français s’applique. Les litiges relèvent de la compétence des tribunaux français.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Par e-mail : contact@bournov.fr